D2023_12_14 - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2nde ligne de transport en commun en site propre

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_13 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis des Personnes Handicapées Intellectuelles (APEI) du Valenciennois

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_12 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association Les Papillons Blancs de Denain et Environs

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_11 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association APF France Handicap

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_10 - Demande d'exonération du versement mobilité de la fondation Partage & Vie

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_09 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association Croix-Rouge Française

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_08 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association SOS Village d'Enfants

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_07 - Demande d'exonération du versement mobilité de la fondation Perce-Neige

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_06 - Annexe - Projet de Schéma Directeur Commercial du Valenciennois

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_06 - Projet de Schéma Directeur Commercial du Valenciennois

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_05 - Annexe - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2024

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_05 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2024

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_04 - Bilan d'exécution de l'autorisation de programme relative aux opérations de grandes révisions des organes du tramway - Période 2017/2023

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_03 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus pour la période 2022/2026

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_02 - Mise à jour du programme d'investissements pour l'exercice 2023

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_01 - Annexe - Décision Budgétaire Modificative n°1 pour l’exercice 2023

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_01 - Décision Budgétaire Modificative n°1 pour l’exercice 2023

Publié le 22/12/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 17 octobre 2023

Publié le 22/12/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 14 décembre 2023

Publié le 22/12/2023
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dBE2023_12_01 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

Publié le 13/12/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 5 décembre 2023

Publié le 13/12/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 11 octobre 2023

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dBE2023_10_01 - Annexe - Mise à jour du tableau des effectifs

Publié le 16/10/2023
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