D2022_12_01 - Prescription de la procédure de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois – précisions au titre des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Publié le 03/01/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 13-12-2022

Publié le 03/01/2023
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dBE2022_12_01 - Création d'un poste pour un accroissement temporaire d'activité

Publié le 14/12/2022
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dBE2022_12_02 - Convention avec le CDG 59 relative à l'adhésion aux services de prévention

Publié le 14/12/2022
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Compte-rendu des décisions de la séance du 8 septembre 2022

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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 05 décembre 2022

Publié le 14/12/2022
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D2022_09_03 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 21/09/2022
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