octobre2024 :

Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 2 octobre 2024

Publié le 18/10/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 17 juin 2024

Publié le 18/10/2024
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juin2024 :

dBE2024_06_02 - Mandat au CDG59 pour le lancement d'une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe portant sur des prestations d'assurance statutaire

Publié le 01/07/2024
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dBE2024_06_01 - Annexe - Convention avec le CDG59 constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs

Publié le 01/07/2024
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dBE2024_06_01 - Convention avec le CDG59 constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs

Publié le 01/07/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 17 juin 2024

Publié le 01/07/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 29 janvier 2024

Publié le 01/07/2024
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janvier2024 :

dBE2024_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2024

Publié le 07/02/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 29 janvier 2024

Publié le 07/02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 5 décembre 2023

Publié le 07/02/2024
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novembre2023 :

dBE2023_12_01 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

Publié le 13/12/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 5 décembre 2023

Publié le 13/12/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 11 octobre 2023

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octobre2023 :

dBE2023_10_01 - Annexe - Mise à jour du tableau des effectifs

Publié le 16/10/2023
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dBE2023_10_01 - Mise à jour du tableau des effectifs

Publié le 16 /10/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 11 octobre 2023

Publié le 16/10/2023
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mai2023 :

dBE2023_05_01 - Annexe - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV - Avenant n°1

Publié le 26/05/2023
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