dBE2023_05_01 - Annexe - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV - Avenant n°1 Publié le 26/05/2023 Télécharger
dBE2023_05_01 - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV - Avenant n°1 Publié le 26 /05/2023 Télécharger
dBE2023_02_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2023 Publié le 03/02/2023 Télécharger
dBE2022_12_01 - Création d'un poste pour un accroissement temporaire d'activité Publié le 14/12/2022 Télécharger
dBE2022_12_02 - Convention avec le CDG 59 relative à l'adhésion aux services de prévention Publié le 14/12/2022 Télécharger
dBE2022_09_01 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet Publié le 20/09/2022 Télécharger
dBE2022_09_01 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet - Annexe Publié le 20/09/2022 Télécharger
dBE2022_06_02 - Mise à jour des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel Télécharger
dBE2022_06_04 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité Télécharger
dBE2022_03_01 - Retrait de la délibération n° dBE2021 12 01 portant sur la mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV Télécharger
