mai2023 :
mars2023 :

Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 01 mars 2023

Publié le 01/03/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 02 février 2023

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février2023 :

dBE2023_02_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2023

Publié le 03/02/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 02 février 2023

Publié le 03/02/2023
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décembre2022 :

dBE2022_12_01 - Création d'un poste pour un accroissement temporaire d'activité

Publié le 14/12/2022
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dBE2022_12_02 - Convention avec le CDG 59 relative à l'adhésion aux services de prévention

Publié le 14/12/2022
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Compte-rendu des décisions de la séance du 8 septembre 2022

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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 05 décembre 2022

Publié le 14/12/2022
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septembre2022 :

dBE2022_09_01 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet

Publié le 20/09/2022
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dBE2022_09_01 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet - Annexe

Publié le 20/09/2022
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 08 septembre 2022

Publié le 20/09/2022
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juin2022 :

dBE2022_06_01 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV

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dBE2022_06_02 - Mise à jour des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

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dBE2022_06_03 - Mise à jour des modalités d'attribution des gratifications de stage

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dBE2022_06_04 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité

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