juin2022 :

dBE2022_06_01 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV

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dBE2022_06_02 - Mise à jour des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

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dBE2022_06_03 - Mise à jour des modalités d'attribution des gratifications de stage

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dBE2022_06_04 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité

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mars2022 :

dBE2022_03_01 - Retrait de la délibération n° dBE2021 12 01 portant sur la mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV

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février2022 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 31 janvier 2022

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dBE2022_01_01 - Mise à jour du poste de Conseiller Mobilité et Référent Grands Projets & Mobilité

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dBE2022_01_02 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

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dBE2022_01_03 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2022

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décembre2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 7 décembre 2021

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dBE2021_12_01 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV

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octobre2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 20 octobre 2021

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dBE2021_10_01 - Convention n°210501 de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance des agents du SIMOUV pour les années 2022 à 2027

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dBE2021_10_02 - Convention n°210501 de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale complémentaire en matière de santé des agents du SIMOUV pour les années 2022 à 2027

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juin2021 :