février2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 17 février 2021

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dBE2021_02_01 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de santé de ses agents dans le cadre d'une procédure de conventionnement pour les années 2022 à 2027

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dBE2021_02_02 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance de ses agents dan le cadre d'une procédure de conventionnement pour les années 2022 à 2027

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dBE2021_02_03 - Convention de rémunération d'un médecin-conseil dans le cadre de l'instruction des demandes d'accès au service "SESAME"

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janvier2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 14 janvier 2021

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dBE2021_01_01 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV

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dBE2021_01_02 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2021

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dBE2021_01_03 - Création d'un poste de chargé du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale et du Plan de Mobilité du Valenciennois

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décembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 7 décembre 2020

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dBE2020_12_01 - Détermination des modalités d'organisation à distance des réunions du Bureau Exécutif par système de visioconférence

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dBE2020_12_02 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV

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novembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 18 novembre 2020

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dBE2020_11_01 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à l'adhésion aux services de prévention

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dBE2020_11_02 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à la mise à disposition de l'agent chargé des fonctions d'inspection

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dBE2020_11_03 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil

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dBE2020_11_04 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2020

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dBE2020_11_05 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de service pour l'année 2020

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dBE2020_11_06 - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV pour l'accomplissement des œuvres sociales des agents du Syndicat

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