Prestations de service d’assurances pour les besoins du SIMOUV

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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 2 octobre 2024

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_04 - Annexe 2 - Rapport du Concessionnaire de la station bioGNV de Saint-Saulve pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_04 - Annexe 1 - Rapport du Concessionnaire de la station bioGNV de Saint-Saulve pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_04 - Rapport du Concessionnaire de la station bioGNV de Saint-Saulve pour l'exercice 2023

Publié le 18 /10/2024
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D2024_10_03 - Annexe 4 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_03 - Annexe 3 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_03 - Annexe 2 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_03 - Annexe 1 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_03 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023

Publié le 18 /10/2024
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D2024_10_02 - Annexe - Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2024

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_02 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2024

Publié le 18 /10/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 17 juin 2024

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_01 - Annexe - Avenant n°1 au marché n°210703 - Evolution du SAEIV du réseau Transvilles

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_01 - Avenant n°1 au marché n°210703 - Evolution du SAEIV du réseau Transvilles

Publié le 18 /10/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 10 octobre 2024

Publié le 18/10/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 27 juin 2024

Publié le 18/10/2024
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D2024_06_10 - Annexe - Mise à jour du ressort territorial du SIMOUV

Publié le 04/07/2024
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D2024_06_10 - Mise à jour du ressort territorial du SIMOUV

Publié le 04/07/2024
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D2024_06_09 - Annexe - Mise à jour du programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune d'Hasnon (59178)

Publié le 04/07/2024
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D2024_06_09 - Mise à jour du programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune d'Hasnon (59178)

Publié le 04/07/2024
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D2024_06_08 - Annexe - Programme d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare SNCF situé sur la commune de Beuvrages (59192)

Publié le 04/07/2024
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D2024_06_08 - Programme d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare SNCF situé sur la commune de Beuvrages (59192)

Publié le 04/07/2024
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