D2024_02_11 - Annexe - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la CA de la Porte du Hainaut

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_11 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la CA de la Porte du Hainaut

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D2024_02_10 - Annexe - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la CA de Valenciennes Métropole

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_10 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la CA de Valenciennes Métropole

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_09 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du déploiement d'une solution "Open Payment" à bord des véhicules du réseau de transports urbains du Valenciennois pour la période 2024/2029

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_08 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du plan de fiabilisation des 21 premières rames de tramway

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_07 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre des opérations de révision des grands organes des rames de tramway

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Annexe - Programme d'investissement pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Annexe - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Bilan foncier de l'exercice 2023

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D2024_02_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Annexe - Compte administratif pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Compte administratif pour l'exercice 2023

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D2024_02_01 - Annexe - Compte de gestion pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2023

Publié le 15 /02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2023

Publié le 15/02/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 6 février 2024

Publié le 15/02/2024
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dBE2024_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2024

Publié le 07/02/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 29 janvier 2024

Publié le 07/02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 5 décembre 2023

Publié le 07/02/2024
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D2023_12_15 - Annexe 2 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du réseau transvilles par un opérateur de service public de transport tiers

Publié le 22/12/2023
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