Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 01 mars 2023

Publié le 01/03/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 02 février 2023

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D2023_02_03 - Déclaration sans suite de la procédure d’attribution de l’accord cadre n°220605 – Fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au gaz naturel véhicule – lots n° 1 et 2.

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_02 - Annexe - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt n° MPH283424EUR.

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_02 - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt n° MPH283424EUR

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Annexe 2 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Annexe - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023.

Publié le 17/02/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 09-02-2023

Publié le 17/02/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 13 décembre 2022

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dBE2023_02_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2023

Publié le 03/02/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 02 février 2023

Publié le 03/02/2023
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D2022_12_12 - Création de la Commission de contrôle Financier et désignation des membres

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_11 - Bilan annuel et mise à jour de l’autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus pour la période 2022-2026

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_10 - Bilan d’exécution de l’autorisation de programme relative à la remise en conformité des stations de la première ligne de tramway

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_09 - Bilan annuel et prolongation de l’autorisation de programme relative aux opérations de grandes révisions des organes du tramway

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_07 - Annexe - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_08 - Mise à jour du programme d’investissements pour l’exercice 2022

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_07 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_06 - Confirmation du régime de droit commun au titre des provisions

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_05 - Annexe 2 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple »

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_05 - Annexe 1 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple »

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_05 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple »

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_04 - Annexe 2 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne du tramway Valenciennois entre les communes d’Anzin (59410) et de Denain (59220)

Publié le 03/01/2023
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