D2024_02_10 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la CA de Valenciennes Métropole

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_09 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du déploiement d'une solution "Open Payment" à bord des véhicules du réseau de transports urbains du Valenciennois pour la période 2024/2029

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_08 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du plan de fiabilisation des 21 premières rames de tramway

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_07 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre des opérations de révision des grands organes des rames de tramway

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Annexe - Programme d'investissement pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Annexe - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Bilan foncier de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Annexe - Compte administratif pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Compte administratif pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Annexe - Compte de gestion pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2023

Publié le 15 /02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2023

Publié le 15/02/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 6 février 2024

Publié le 15/02/2024
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dBE2024_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2024

Publié le 07/02/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 29 janvier 2024

Publié le 07/02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 5 décembre 2023

Publié le 07/02/2024
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D2023_12_15 - Annexe 2 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du réseau transvilles par un opérateur de service public de transport tiers

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_15 - Annexe 1 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du réseau transvilles par un opérateur de service public de transport tiers

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_15 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du réseau transvilles par un opérateur de service public de transport tiers

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_14 - Annexe - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2nde ligne de transport en commun en site propre

Publié le 22 /12/2023
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