D2023_05_05 - Annexe - Convention tripartite portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_05 - Convention tripartite portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux

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D2023_05_04 - Annexe - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune de Hasnon (59178)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_04 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune de Hasnon (59178)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 4 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 3 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 1)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 2 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 2)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 1 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 3)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_02 - Annexe - Attribution du marché public n°230101 portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_02 - Attribution du marché public n°230101 portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_01 - Annexe 1 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France au titre des exercices 2018 et suivants

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_01 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France au titre des exercices 2018 et suivants

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Liste des délibérations du Comité Syndical du 23 mai 2023

Publié le 06/06/2023
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dBE2023_05_01 - Annexe - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV - Avenant n°1

Publié le 26/05/2023
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dBE2023_05_01 - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV - Avenant n°1

Publié le 26 /05/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 16 mai 2023

Publié le 26/05/2023
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D2023_03_09 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_09 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_08 - Annexe - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2023 avec la CAPH

Publié le 24/03/2023
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