janvier2023 :

D2022_12_04 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne du tramway Valenciennois entre les communes d’Anzin (59410) et de Denain (59220)

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_03 - Prescription de la procédure de révision du Plan de Déplacements Urbains du Valenciennois en vue d’élaborer un Plan de Mobilité pour les années 2024-2034

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_02 - Abrogation partielle de la délibération n°D2020_02_02 sur le volet relatif au lancement d’une modification simplifiée du Plan de Déplacements Urbains du Valenciennois

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_01 - Prescription de la procédure de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois – précisions au titre des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Publié le 03/01/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 13-12-2022

Publié le 03/01/2023
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septembre2022 :

D2022_09_03 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_03 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_02 - Annexe - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional HDF, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant sur le ressort territorial

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_02 - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant sur le ressort territorial

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-5 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-4 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-3 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-2 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-1 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029

Publié le 21/09/2022
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 15-09-2022

Publié le 21/09/2022
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juillet2022 :

D2022_07_01 - Choix du délégataire et convention de délégation du service public des transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023 à 2029

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