mars2023 :

D2023_03_04 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_04 - Bilan foncier de l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_03 - Affectation du résultat pour l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_02 - Annexe 3 - Compte administratif pour l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_02 - Annexe 2 - Compte administratif pour l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_02 - Annexe 1 - Compte administratif pour l'exercice 2022

Publié le 24 /03/2023
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D2023_03_02 - Compte administratif pour l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_01 - Annexe - Compte de gestion pour l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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D2023_03_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2022

Publié le 24/03/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 09-03-2023

Publié le 24/03/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 9 février 2023

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février2023 :

D2023_02_03 - Déclaration sans suite de la procédure d’attribution de l’accord cadre n°220605 – Fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au gaz naturel véhicule – lots n° 1 et 2.

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_02 - Annexe - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt n° MPH283424EUR.

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_02 - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt n° MPH283424EUR

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Annexe 2 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Annexe - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023

Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023.

Publié le 17/02/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 09-02-2023

Publié le 17/02/2023
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