D2023_10_03 - Mise à jour des modalités administratives et financières relatives aux amendes forfaitaires applicables sur le réseau de transports urbains du Valenciennois
D2023_05_05 - Annexe - Convention tripartite portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux
D2023_05_05 - Convention tripartite portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux
D2023_05_03 - Annexe 3 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 1)
D2023_05_03 - Annexe 2 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 2)
