D2022_09_02 - Annexe - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional HDF, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant sur le ressort territorial
D2022_09_02 - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant sur le ressort territorial
D2022_09_01 - Annexe-5 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029
D2022_09_01 - Annexe-4 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi
D2022_09_01 - Annexe-3 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi
D2022_09_01 - Annexe-2 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi
D2022_09_01 - Annexe-1 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi
D2022_09_01 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029
D2022_07_01 - Choix du délégataire et convention de délégation du service public des transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023 à 2029
D2022_06_02 - Avenant n°8 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes en date du 17 décembre 2015
