D2023_02_02 - Annexe - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt n° MPH283424EUR. Publié le 17/02/2023 Télécharger
D2023_02_02 - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt n° MPH283424EUR Publié le 17/02/2023 Télécharger
D2023_02_01 - Annexe 2 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023 Publié le 17/02/2023 Télécharger
D2023_02_01 - Annexe - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023 Publié le 17/02/2023 Télécharger
D2023_02_01 - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023. Publié le 17/02/2023 Télécharger
D2022_12_12 - Création de la Commission de contrôle Financier et désignation des membres Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_11 - Bilan annuel et mise à jour de l’autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus pour la période 2022-2026 Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_10 - Bilan d’exécution de l’autorisation de programme relative à la remise en conformité des stations de la première ligne de tramway Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_09 - Bilan annuel et prolongation de l’autorisation de programme relative aux opérations de grandes révisions des organes du tramway Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_07 - Annexe - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022 Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_08 - Mise à jour du programme d’investissements pour l’exercice 2022 Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_07 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022 Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_06 - Confirmation du régime de droit commun au titre des provisions Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_05 - Annexe 2 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple » Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_05 - Annexe 1 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple » Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_05 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple » Publié le 03/01/2023 Télécharger
