D2021_10_08 - Délégation du Comité Syndical à Monsieur le Président au titre de l'émission des avis du SIMOUV en qualité d'établissement public de SCoT
D2021_06_02 - Rectifications matérielles de la délibération n° D2021 01 02 portant sur l'avenant n°7 à la convention pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes
D2021_03_07 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes
D2021_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021 avec la Communauté de la Porte du Hainaut
D2021_03_10 - Avenant n°4 à la convention avec le Conseil Régional, le délégataire des transports urbains du Valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV
