D2021_12_01 - Mise à jour de la composition du Comité des Partenaires et détermination des modalités de tirage au sort des habitants membres de l'instance
D2021_12_02 - Attribution du marché n° 210703 portant sur l'évolution du système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs du réseau "Transvilles"
D2021_12_03 - Mise en œuvre des écritures comptables suite aux conclusions de l'expertise judiciaire établie dans le cadre des désordres liés aux dysfonctionnements du système d'anti-franchissement des rames du tramway Valenciennois
D2021_12_06 - Conventions d'occupation domaniale dans le cadre de la réalisation du programme de création d'une liaison douce entre la gare ferroviaire de Trith-Saint-Léger et le site du Mont Houy de l'Université Polytechnique Hauts-de-France
D2021_10_04 - Principe et consistance du contrat de concession de service portant sur l'exploitation de la future station bioGNV du réseau de transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023-2029
D2021_10_06 - Mise à jour du programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "le Poirier" de Trith-Saint-Léger (59125) et le campus universitaire du site du Mont Houy
D2021_10_08 - Délégation du Comité Syndical à Monsieur le Président au titre de l'émission des avis du SIMOUV en qualité d'établissement public de SCoT
D2021_06_02 - Rectifications matérielles de la délibération n° D2021 01 02 portant sur l'avenant n°7 à la convention pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes
