D2021_01_01 - Principe et consistance de la délégation de service public du réseau des transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023 à 2029
D2021_01_02 - Avenant n°7 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes en date du 17 décembre 2015
D2021_01_05 - Programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "Le Poirier" de Trith-Saint-Léger (59125) et le Campus Universitaire du site du Mont Houy
D2021_01_08 - Conventions de superposition de gestion du domaine public communal et intercommunal traversé par la seconde ligne du tramway Valenciennois
D2021_01_09 - Abrogation de la délibération n°D2019 09 04 du 9 septembre 2019 portant sur la convention entre le SIMOUV et GRDF pour la réalisation des travaux de déviation des réseaux de gaz à proximité du terminus tramway "Espace Villars"
D2021_01_10 - Désignation du représentant du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Scarpe-Aval
D2020_12_02 - Consultation de la Commission Consultative du Service Public Local de Transport en vue d'un avis sur le projet de délégation de service public du réseau des transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023 à 2029
D2020_12_03 - Avenant n°6 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes en date du 17 décembre 2015
