juillet2021 :

D2021_06_03 - Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du SCoT du Valenciennois

Télécharger

D2021_06_05 - Marché public portant l'évolution du système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs

Télécharger
mars2021 :

D2021_03_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2021

Télécharger

D2021_03_07 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes

Télécharger

D2021_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021 avec la Communauté de la Porte du Hainaut

Télécharger

D2021_03_09 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage au niveau de la route départementale n°953 sur la commune de Rosult (59230)

Télécharger

D2021_03_10 - Avenant n°4 à la convention avec le Conseil Régional, le délégataire des transports urbains du Valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV

Télécharger
janvier2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 19 janvier 2021

Télécharger

D2021_01_01 - Principe et consistance de la délégation de service public du réseau des transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023 à 2029

Télécharger

D2021_01_02 - Avenant n°7 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes en date du 17 décembre 2015

Télécharger

D2021_01_03 - Création du Comité des Partenaires, définition des modalités de fonctionnement et désignation des membres

Télécharger

D2021_01_04 - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2021

Télécharger