janvier2021 :

D2021_01_05 - Programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "Le Poirier" de Trith-Saint-Léger (59125) et le Campus Universitaire du site du Mont Houy

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D2021_01_06 - Programme de réhabilitation des deuxième et troisième étages ainsi que des combles de l'agence commerciale située à Valenciennes (59300)

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D2021_01_07 - Conventions de financement du transport scolaire sur le ressort territorial du SIMOUV

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D2021_01_08 - Conventions de superposition de gestion du domaine public communal et intercommunal traversé par la seconde ligne du tramway Valenciennois

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D2021_01_09 - Abrogation de la délibération n°D2019 09 04 du 9 septembre 2019 portant sur la convention entre le SIMOUV et GRDF pour la réalisation des travaux de déviation des réseaux de gaz à proximité du terminus tramway "Espace Villars"

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D2021_01_10 - Désignation du représentant du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Scarpe-Aval

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décembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2020

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D2020_12_01 - Détermination des modalités d'organisation des réunions à distance du Comité Syndical par système de visioconférence

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D2020_12_02 - Consultation de la Commission Consultative du Service Public Local de Transport en vue d'un avis sur le projet de délégation de service public du réseau des transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023 à 2029

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D2020_12_03 - Avenant n°6 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes en date du 17 décembre 2015

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D2020_12_05 - Mise à jour des modalités d'accès au service de transport des personnes en situation de handicap

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D2020_12_06 - Mise à jour des crédits de paiement au titre de la remise en conformité des stations de la première ligne de tramway

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D2020_12_07 - Mise à jour du programme d'investissements pour l'exercice 2020

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D2020_12_08 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2020

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D2020_12_09 - Avenant n°2 au marché n°161001 portant sur le développement, la fourniture et la mise en service d'un système billettique interopérable sur le réseau de transports urbains du valenciennois

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novembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 26 octobre 2020

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