novembre2020 :

D2020_10_01 - Fixation du taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du SIMOUV

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D2020_10_02 - Élection de la Commission de Délégation de Service Public

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D2020_10_03 - Élection de la Commission d'Appel d'Offres permanente

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D2020_10_04 - Création de la Commission Consultative du Service Public Local de Transport et désignation des membres

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D2020_10_05 - Création de la Commission relative au Transport des Personnes en Situation de Handicap et désignation des membres

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D2020_10_06 - Création de la Commission relative au suivi du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois et désignation des membres

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D2020_10_07 - Comités Restreint et Plénier du plan de déplacements urbains du Valenciennois : mise à jour des modalités de composition et désignation des représentants du SIMOUV

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D2020_10_08 - Désignation des représentants du SIMOUV auprès du Groupement des Autorités Responsables du Transport

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D2020_10_09 - Désignation des représentants du SIMOUV auprès de Hauts-de-France Mobilités

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D2020_10_10 - Désignation des représentants du SIMOUV auprès du Technopôle du Valenciennois

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D2020_10_11 - Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la Fédération Nationale des SCoT

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D2020_10_12 - Désignation des représentants du SIMOUV auprès de l'association Réseau Villes et Villages Numériques

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D2020_10_13 - Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Scarpe-Aval

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septembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 25 septembre 2020

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D2020_09_02 - Détermination du nombre de Vice-Présidents du SIMOUV

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D2020_09_04 - Lecture et remise de la charte de l'élu local

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