octobre2023 :

D2023_10_02 - Annexe 4 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 3 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 2 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 1 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_01 - Annexe - Rapport d’activité du SIMOUV pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_01 - Rapport d’activité du SIMOUV pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 17 octobre 2023

Publié le 31/10/2023
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mai2023 :

D2023_05_05 - Annexe - Convention tripartite portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_05 - Convention tripartite portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_04 - Annexe - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune de Hasnon (59178)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_04 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune de Hasnon (59178)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 4 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 3 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 1)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 2 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 2)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Annexe 1 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022 (copie 3)

Publié le 06/06/2023
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D2023_05_03 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2022

Publié le 06/06/2023
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