D2023_12_15 - Annexe 2 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du réseau transvilles par un opérateur de service public de transport tiers
D2023_12_15 - Annexe 1 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du réseau transvilles par un opérateur de service public de transport tiers
D2023_12_15 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du réseau transvilles par un opérateur de service public de transport tiers
D2023_12_14 - Annexe - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2nde ligne de transport en commun en site propre
D2023_12_14 - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2nde ligne de transport en commun en site propre
D2023_12_13 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis des Personnes Handicapées Intellectuelles (APEI) du Valenciennois
