D2023_05_02 - Annexe - Attribution du marché public n°230101 portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale Publié le 06/06/2023 Télécharger
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D2023_05_01 - Annexe 1 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France au titre des exercices 2018 et suivants Publié le 06/06/2023 Télécharger
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D2023_03_09 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités Publié le 24/03/2023 Télécharger
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D2023_03_08 - Annexe - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2023 avec la CAPH Publié le 24/03/2023 Télécharger
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D2023_03_07 - Annexe - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2023 avec la CAVM Publié le 24/03/2023 Télécharger
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D2023_03_06 - Annexe 2 - Programme d'investissements pour l'exercice 2023 Publié le 24/03/2023 Télécharger
D2023_03_06 - Annexe 1 - Programme d'investissements pour l'exercice 2023 Publié le 24/03/2023 Télécharger
