novembre2020 :

D2020_10_13 - Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Scarpe-Aval

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septembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 25 septembre 2020

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D2020_09_02 - Détermination du nombre de Vice-Présidents du SIMOUV

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D2020_09_04 - Lecture et remise de la charte de l'élu local

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D2020_09_05 - Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical du SIMOUV

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D2020_09_06 - Délégations du Comité Syndical à Monsieur le Président du SIMOUV

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D2020_09_07 - Délégations du Comité Syndical au Bureau Exécutif du SIMOUV

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D2020_09_08 - Création et modalités de dépôt des listes pour l'élection de la Commission de Délégation de Service Public du SIMOUV

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D2020_09_09 - Création et modalités de dépôt des listes pour l'élection de la Commission d'Appel d'Offre permanente du SIMOUV

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juillet2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 9 juillet 2020

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D2020_07_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2019

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D2020_07_02 - Avenant n°5 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes

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D2020_07_03 - Avenant n°1 au marché public n° 191104 portant sur la fourniture et intégration d'un système de détection d'arrêt automatique de train sur les trente rames du tramway Valenciennois

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D2020_07_04 - Avenant n°1 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d'organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial du SIMOUV

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D2020_07_05 - Convention tripartite avec Hauts-de-France Mobilités et le Délégataire CTVH portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux

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D2020_07_06 - Convention avec la Région Hauts-de-France pour le financement du transport scolaire des lycéens (période du 6 janvier au 4 juillet 2020)

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