décembre2019 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 11 décembre 2019

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D2019_12_01 - Avenant n°4 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes

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D2019_12_02 - Mise à jour du programme d'investissement pour l'exercice 2019

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D2019_12_03 - Décision budgétaire modificative n°2 pour l'exercice 2019

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D2019_12_04 - Marché public n°191104 sans publicité ni mise en concurrence portant sur la fourniture et l'intégration d'un système de détection d'arrêt automatique de train sur les trente rames de tramway valenciennois

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septembre2019 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 9 septembre 2019

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D2019_09_01 - Rapport d’activité du SIMOUV pour l'exercice 2018

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D2019_09_02 - Avenant n°3 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes

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D2019_09_03 - Convention entre le SIMOUV et le Délégataire CTVH relative au financement des bénéficiaires du titre de transport « Pass & Go »

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D2019_09_04 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2018

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D2019_09_05 - Convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial du SIMOUV

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D2019_09_06 - Avenant n°3 de la convention avec le Conseil Régional, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF MOBILITES relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV

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D2019_09_07 - Convention entre le Conseil Régional Hauts-de-France et le SIMOUV pour l’organisation et la gestion de la ligne n°211 du réseau régional

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D2019_09_08 - Convention portant sur les modalités techniques et financières de mise en œuvre des services de transports en commun de la ligne n°211 sur le ressort territorial du SMTD

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D2019_09_09 - Convention entre le SIMOUV et le SMTD portant sur les modalités techniques et financières de la desserte en transports en commun d’Emerchicourt

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D2019_09_10 - Programme de réaménagement du parking situé au niveau de la gare SNCF de Denain

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D2019_09_11 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2019

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D2019_09_12 - Avenant n°1 au marché n°180201 portant sur l’évolution du système de vidéosurveillance de la première ligne du tramway Valenciennois

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