D2020_02_08 - Exonération du versement mobilité de la fondation Abbé Pierre - Boutique Solidarité - établissement situé 16 Boulevard Froissart - 59300 Valenciennes
D2020_02_09 - Exonération du versement mobilité de l'association APF France Handicap - cinq établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV
D2020_02_10 - Exonération du versement mobilité de l'association Les Papillons Blancs de Denain et environs - douze établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV
D2020_02_11 - Exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Intellectuelles (APEI) du Valenciennois - dix-sept établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV
D2019_12_04 - Marché public n°191104 sans publicité ni mise en concurrence portant sur la fourniture et l'intégration d'un système de détection d'arrêt automatique de train sur les trente rames de tramway valenciennois
D2019_09_05 - Convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial du SIMOUV
D2019_09_06 - Avenant n°3 de la convention avec le Conseil Régional, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF MOBILITES relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV
D2019_09_08 - Convention portant sur les modalités techniques et financières de mise en œuvre des services de transports en commun de la ligne n°211 sur le ressort territorial du SMTD
