mars2020 :

D2020_03_06 - Programme d'investissement pour l'exercice 2020

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D2020_03_07 - Conventions de subvention d'investissement pour l'exercice budgétaire 2020 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole

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D2020_03_08 - Conventions de subvention d'investissement pour l'exercice budgétaire 2020 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut

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D2020_03_09 - Programme d'aménagement du pôle d'échanges de la gare SNCF "Le Poirier - Université" à Trith-Saint-Léger (59125)

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D2020_03_10 - Programme d'extension du parking-relais du terminus tramway "Famars - Université" à Famars (59300)

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février2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 10 février 2020

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D2020_02_01 - Évaluation du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois et lancement d'une procédure de modification simplifiée

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D2020_02_02 - Évaluation du Plan de Déplacements Urbains du Valenciennois et lancement d'une procédure de modification simplifiée

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D2020_02_03 - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l'exercice 2020

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D2020_02_04 - Exonération du versement mobilité de l'association Perce-Neige - établissement situé 395 rue Henri Bantegnies - 59233 Maing

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D2020_02_05 - Exonération du versement mobilité de l'association SOS Village d'Enfants - deux établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

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D2020_02_06 - Exonération du versement mobilité de l'association Croix-Rouge Française - établissement situé 27/29 rue Josquin Desprez - 59300 Valenciennes

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D2020_02_07 - Exonération du versement mobilité de la fondation Partage & Vie - établissement situé 11 rue Pierre Lauwers - 59178 Hasnon

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D2020_02_08 - Exonération du versement mobilité de la fondation Abbé Pierre - Boutique Solidarité - établissement situé 16 Boulevard Froissart - 59300 Valenciennes

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D2020_02_09 - Exonération du versement mobilité de l'association APF France Handicap - cinq établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

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D2020_02_10 - Exonération du versement mobilité de l'association Les Papillons Blancs de Denain et environs - douze établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

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D2020_02_11 - Exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Intellectuelles (APEI) du Valenciennois - dix-sept établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

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